À travers notre article, nous souhaitons mettre en lumière les différentes possibilités d’optimisation qu’offrent les Holdings pour les professionnels de santé libéraux.
La création d’une Holding n’est possible que si vous exercez en société d’exercice libéral (SEL). Sa flexibilité financière et réglementaire est possible grâce à la relation « Mère – Fille » avec la SEL.
Il existe 2 types de Holdings qui vont répondre à 2 types de problématique. Il est important pour vous de connaître l’utilité que vous voulez en faire.
Le schéma ci-dessous illustre les structures juridiques pouvant être reliées à une SEL :
*SPFPL (société de participation financière de professions libérales)
**SMHF (société micro holding familiale)
La loi MURCEF du 31 décembre 1990 a créé la société de participations financières de professions libérales (SPFPL). Il s’agit d’une forme de société commerciale qui a pour objectif de faciliter l’exercice en commun des professions libérales.
En pratique, ces SPFPL ne sont pas des sociétés d’exercice, mais uniquement des sociétés de contrôle (holding) permettant de détenir plusieurs sociétés de type SEL ou SCI dans le médical (centre médical, cabinet médical, clinique …).
Les professionnels libéraux utilisent le plus souvent cette structure juridique afin d’élaborer une stratégie de rachat de parts sociales de leur SEL via un financement.
> Lire notre article « Que vaut la patientèle d’un professionnel de santé ? »
Schéma du montage de rachat via financement des parts sociales de la SEL par la SPFPL :
Les fonds débloqués suite à ce montage vous permettent ainsi de réaliser des investissements, de vous préparer une retraite confortable par capitalisation et ainsi diversifier votre actif patrimonial.
La holding SMHF, dite patrimoniale, est une société qui permet de développer un patrimoine à travers l’exploitation d’autres sociétés grâce à une remontée de bénéfices. On parle alors de sociétés « mère/fille », ou la société mère est la SMHF et la société fille une SEL, ou SARL, SA, SAS…
Schéma juridique et financier d’une SEL reliée à une SMHF :
*IS : Impôt sur les sociétés
La mise en place d’une Holding SMHF vous permet de construire une véritable stratégie financière, d’augmenter votre patrimoine et de vous organiser en hiérarchisant et priorisant vos objectifs.
Aujourd’hui, les professionnels de santé ont la possibilité d’exercer leur activité libérale tout en optimisant leurs revenus, leur fiscalité et leurs charges sociales grâce au socle juridique de la société d’exercice libérale. La stratégie d’expansion de la SEL par différentes holdings est envisageable après une étude détaillée de votre situation professionnelle et privée afin de mettre en lumière tous les intérêts.
Chez BARIS STRATEGIE chaque projet est étudié et orchestré par nos différents corps de métiers (ingénieurs stratégistes, avocats en droit des affaires, experts comptables, financiers, ingénieurs en gestion de patrimoine).
Toutes nos stratégies sont possibles et dans le respect de la réglementation au niveau de « l’Administration Fiscale » et de « l’Ordre », que ce soit pour un libéral exerçant seul ou en groupement.
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